2 min.

Ebook

Vie associative : l’assemblée générale en question(s)

Date de publication : 01.06.20

FiscalitéJuridiqueAssociation

Solène Girard

Pour la plupart des associations « Loi 1901 », le mois de juin est la période où se tient l’assemblée générale annuelle qui permet, notamment, de présenter le rapport d’activité et le rapport moral et financier de l’année écoulée, d’approuver les comptes annuels et de présenter le prochain budget. Il s’agit donc d’un événement essentiel où d’importantes décisions relatives au fonctionnement de l’association se prennent. C’est pourquoi il convient de ne pas négliger son organisation afin d’en assurer la bonne fluidité. Les modalités de son organisation sont propres à chaque association et fixées par ses statuts.

Réglementations, convocation, déroulement, issue… Les spécialistes du secteur associatif du groupe In Extenso ont synthétisé et illustré, dans un e-book téléchargeable gratuitement, les modalités et principales règles élémentaires à respecter pour organiser conformément une assemblée générale au sein de votre association. Tour d’horizon.

  • Le déroulement
    Quelles sont les associations qui doivent nécessairement en organiser une ? Quand doit-elle être organisée ? Comment est-elle composée ? Quels sont ses pouvoirs ? Quelle est sa composition ?
  • Les indispensables 
    Quels sont les éléments nécessaires pour la préparer ? Comment fixer l’ordre du jour ? Comment convoquer les participants ?
  • Les prérequis
    Quelles conditions pour une bonne tenue de l’assemblée générale ? Faut-il une feuille de présence ? Qu’est-ce que le quorum ? Comment se déroule le scrutin ? Quels peuvent être les incidents de séance ? Et, que faire, si l’assemblée générale n’approuve pas les comptes ?
  • Les irrégularités
    Faut-il un procès-verbal ? Quelles formalités après l’assemblée générale ? 

Les spécialistes du secteur associatif du groupe In Extenso vous rappellent l’ensemble des formalités à respecter et vous assistent dans le suivi de l’organisation et déclarations administratives associées aux assemblées générales de votre association.

A noter : cet e-book n’aborde pas les dispositions spécifiques et provisoires prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. Sur ce sujet, vous pouvez vous reporter à l’article suivant (ici)

Ebook

VOS CONTENUS À TÉLÉCHARGER

Ebook Vie associative - L’assemblée générale en question(s)

Télécharger

Partagez cet article
A propos de L’auteur

Solène Girard

Responsable Associations – Economie sociale

Solène est Responsable nationale de la ligne de marché « Associations » chez In Extenso. Dans ce cadre, elle anime et coordonne le réseau pour le marché spécifique des associations et de l’économie sociale.

Voir d'autres articles

VOUS AIMEREZ AUSSI...

Topo

Abandon de frais par les bénévoles : quel impact pour l’association ?

Lorsqu'un bénévole a engagé des frais pour l'association, il peut opter pour leur abandon. Ceci implique un certain nombre de connaissances [...]

Les risques possibles dans les associations

Quels sont les risques propres aux associations ? Les dirigeants d’association doivent veiller à la bonne appréhension de 4 risques [...]

Topo

Nouveau règlement comptable des fonds de dotation

La mise en place d'un nouveau plan comptable pour les organismes sans but lucratif est désormais d'application immédiate car elle concerne [...]

Vous avez aimé cet article, vous avez une question ? Laissez un commentaire

Notre politique de protection des données personnelles.

Contact rapide
close slider
bouton rappel

Contact rapide

* champs obligatoires


Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société In Extenso Opérationnel pour la gestion des envois de documentations/inscriptions à nos newsletters, ainsi qu’aux événements organisés par le Groupe In Extenso. Vous pouvez demander à tout moment votre désinscription à nos newsletters, revues ou événements. En savoir plus sur notre politique de protection des données personnelles.