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Infographie

Infographie – [Covid 19] Reprise de l’activité : 12 recommandations pour protéger la santé et la sécurité de vos salariés

Date de publication : 29.05.20

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Elodie Tabel-Diffaza

Certaines entreprises ont poursuivi leur activité, d’autres l’ont déjà reprise et nombreuses sont celles qui envisagent de la reprendre progressivement depuis le « déconfinement » le 11 mai dernier.
Dans cette perspective, les employeurs sont tenus de mettre en place toutes les mesures nécessaires à la protection de la santé et de la sécurité de leurs salariés face au risque de contamination au Covid-19.
Nous vous proposons de manière synthétique un récapitulatif sous forme de recommandations des actions clés que tous les employeurs doivent mettre en œuvre pour garantir une reprise sereine et sécurisée.

Reprise ou continuité de l'activité : 12 recommandations pour assurer la protection de la santé et de la sécurité de vos salariés (infographie)

Assurer la santé et la sécurité des salariés

Dans le cadre de cette crise sanitaire, il est recommandé de repenser l’organisation de l’entreprise afin d’assurer une reprise d’activité dans des conditions garantissant la santé et la sécurité des travailleurs.

Au-delà de l’obligation générale de sécurité incombant à l’employeur, il s’agit aussi pour l’employeur de se prémunir d’un engagement de responsabilité résultant de l’absence de mesures adaptées pouvant mettre à mal la reprise effective et pérenne de l’activité.

Au demeurant, il s’agit de mettre en place toutes les mesures indispensables à l’instauration d’un climat de confiance, nécessaire à une reprise sereine.

En préambule, notez que le Gouvernement exhorte les entreprises à faire du télétravail une mesure de protection prioritaire.

Il est de nature à éviter le risque en supprimant les circonstances d’exposition et, pour cette raison, il doit être la règle chaque fois qu’il peut être mis en place.

Ce n’est que lorsque la présence sur les lieux de travail est nécessaire que l’employeur devra mettre en œuvre des mesures collectives spécifiques.

Élaborer et mettre en œuvre des mesures de prévention adaptées

L’employeur doit prévenir le risque en procédant à une évaluation des risques professionnels liés à l’épidémie tenant compte des spécificités inhérentes à la nature de son activité.

Dans cette perspective, les risques psychosociaux ne doivent pas être négligés. Le contexte épidémique peut en effet générer une angoisse pour les salariés exposés, en particulier dans le cadre de leurs fonctions. La mise en place du télétravail peut également engendrer de nouveaux risques liés notamment à l’isolement du salarié ou à sa difficulté à concilier vie professionnelle et vie privée.

En conséquence, il convient de définir des mesures de sécurité et de prévention adaptées lesquelles devraient notamment impliquer de :

  • Redéfinir les conditions de travail pour limiter le risque, tel qu’un séquencement des activités, la mise en place d’horaires décalés, etc. ;
  • Réaménager les locaux et les postes de travail afin de garantir les mesures d’hygiène et de distanciation physique suffisantes ;
  • Introduire des mesures d’hygiène renforcées (port de masque, mise à disposition de gel hydro-alcoolique, etc.).

Un protocole national de déconfinement, ainsi que des guides et fiches conseils établis par secteur d’activité sont diffusés et régulièrement mis à jour par le Ministère du travail pour accompagner les entreprises dans cette démarche. Un guide de reprise et prévention en entreprise a par ailleurs été diffusé par l’INRS.

Les services de santé au travail peuvent également être sollicités à cette fin.

En tout état de cause, il est essentiel pour l’employeur de mettre en œuvre des mesures qui lui soit propres afin de tenir compte des spécificités de son activité.

Il est nécessaire d’informer et de former les salariés sur les mesures de sécurité et de précaution adoptées par l’entreprise et de s’assurer du respect de ces règles par l’ensemble des salariés.

L’ensemble de ces mesures devra faire l’objet d’une revue régulière voire d’une adaptation pour tenir compte de l’évolution des recommandations sanitaires et, en conséquence, nécessitera une nouvelle actualisation du document unique d’évaluation des risques.

Associer les représentants du personnel, voire les salariés, à l’élaboration de ces mesures

Il est essentiel d’associer le CSE (Comité Social et Economique) ou, à défaut, les salariés à l’élaboration et à l’analyse des mesures qui seront préconisées et qui seront intégrées au document unique d’évaluation des risques.

Dans les cas où la consultation du CSE est légalement requise, les délais ont été réduits pour garantir une reprise rapide de l’activité.

Conseils pratiques :

Au-delà d’une participation active de vos salariés dans l’élaboration de ces mesures, le médecin du travail ainsi que les services de santé au travail sont à solliciter pour vous accompagner et vous aider à évaluer les risques et déterminer, le cas échéant, les mesures à mettre en place au sein de votre entreprise.

En tant qu’employeur, vous devez pouvoir être en mesure de démontrer que vous avez permis à vos salariés une reprise d’activité dans des conditions assurant leur sécurité et que vous avez adapté en conséquence le fonctionnement de votre entreprise.

Nous vous proposons dans cet article une infographie qui récapitule, sous forme de 12 recommandations, des actions clés que tous les employeurs doivent mettre en œuvre pour garantir une reprise sereine et sécurisée à leurs salariés.

Des mesures à sécuriser de toute urgence

Bien que le contexte actuel que nous vivons soit exceptionnel, des contrôles de l’inspection du travail sont annoncés pour vérifier les mesures mises en œuvre au sein des entreprises pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés.

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A propos de L’auteur

Elodie Tabel-Diffaza

Directrice Marché Conseil Social et Paie

Spécialisée en droit social et droit de la protection sociale complémentaire, Elodie a rejoint le groupe In Extenso en 2008 en tant que Directrice Marché Conseil Social et Paie

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